Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Lundi 20 mai

  • 16h00 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;

  • 16h00 - Séance Publique

    - Suite Pt transformation de la fonction publique.

  • 21h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 21 mai

  • 09h30 - Séance Publique

    - Questions orales sans débat.

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Vote par scrutin public : Nlle lect. Pn création Agence nationale de la cohésion des territoires.- Suite odj de la veille.

  • 17h00 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;

  • 17h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n° 1825).

  • 17h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Roberto Azevedo, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).– Élection d'un secrétaire de la Commission en remplacement de M. Denis Masséglia (LaREM).

  • 21h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 22 mai

  • 09h00 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Rémy Rioux, dont la reconduction à la fonction de Directeur général de l'Agence française de développement est envisagée par M. le Président de la République et vote sur cette nomination.

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Suite de l'examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (n° 1882) (M. Sylvain Waserman, rapporteur).

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Audition de M. Didier MIGAUD, président du Haut Conseil des finances publiques et Premier président de la Cour des comptes, sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2018, ainsi que sur le rapport de la Cour relatif aux résultats à la gestion budgétaire de l'exercice 2018 et sur la certification des comptes de l'État – exercice 2018

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de M. Louis Gautier sur la défense européenne.

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Présentation par M. Raphaël Gérard, député de Charente-Maritime, de son rapport au Premier ministre, rédigé avec M. Philippe Huppé, député de l'Hérault, sur les métiers d'art

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    - Audition de Mme Anne-Laure Cattelot, chargée d'une mission temporaire par le ministre de l'économie et des finances sur les plateformes d'accélération des technologies de l'industrie du futur.

  • 11h15 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Augustin de Romanet, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République à la fonction de président-directeur général d'Aéroports de Paris ;

  • 14h00 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    Le dossier médical partagé et les données numériques de santé

    – Table ronde, ouverte à la presse, des syndicats de laboratoires :- Syndicat des biologistes (SDB) – M. François Blanchecotte, président- Syndicat des laboratoires de biologie clinique (SLBC) – M. Jean-François Perotto, vice-président- Syndicat national des médecins biologistes (SNMB) – Dr Claude Cohen, président, et Dr Jean-Claude Azoulay, vice-président

  • 14h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Réunion du bureau de la Commission.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Suite odj de la veille.

  • 16h15 - Commission des affaires européennes

    - Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Dominique Antoine, conseiller maître à la Cour des comptes, président de la formation inter-juridictions relative à une enquête sur la décentralisation de la gestion des fonds européens, Mmes Christine de Mazières et Mme Corinne Soussia, conseillères maîtres, M. Romain Gareau, auditeur, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le bilan du transfert aux régions de la gestion des fonds européens structurels et d'investissement (FESI).

  • 16h15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    Le dossier médical partagé et les données numériques de santé

    - Audition, ouverte à la presse, du Dr Jacques Lucas, premier vice-président, délégué général au numérique au sein du Conseil national de l'Ordre des Médecins (CNOM)

  • 16h15 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Dominique ANTOINE, conseiller maître à la Cour des comptes, président de la formation inter-juridictions relative à une enquête sur la décentralisation de la gestion des fonds européens, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le bilan du transfert aux régions de la responsabilité de la gestion des fonds de cohésion en France

  • 16h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;

  • 16h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation.

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de lois suivants :

    – projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine relatif à la remise de personnes poursuivies ou condamnées (n° 1419) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur) ;

    – projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n° 1825) (M. Jacques Maire, rapporteur).– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse portant modification de l'annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (n° 1630) (M. Bruno Fuchs, rapporteur) ;

  • 17h15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    La chirurgie ambulatoire

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Housseyni Holla, directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), de Mme Joëlle Dubois, cheffe de service Classifications, information médicale et modèle de financement, et de Mme Véronique Sauvadet, cheffe de service Financement et analyse économique

  • 18h00 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - échange sur l'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la Délégation ;- désignation de deux co-rapporteurs d'une mission d'information sur les menstruations.

  • 18h15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    La chirurgie ambulatoire

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Vervialle, chargé de mission au sein de France Assos santé, et de M. Nicolas Brun, coordinateur du pôle santé social UNAF

  • 21h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Jeudi 23 mai

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs).

  • 09h30 - Séance Publique

    - CMP Pt org. modification statut d'autonomie de la Polynésie française (1925).- CMP Pt diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française (1926).- Suite odj de la veille.

  • 14h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 24 mai

  • 09h30 - Séance Publique

    - Pt accords de coopération sanitaire transfrontalière France-Suisse et FranceLuxembourg (390, 1436).- Pt Sénat accord France et Autorité européenne des marchés financiers relatif à son siège et à ses privilèges (1390, 1787).- Pt Sénat accord FranceBelgique de coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (1825).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.