Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Samedi 21 juillet

  • 09h30 - Séance Publique

    - suite odj de la veille

  • 15h00 - Séance Publique

    - suite odj du matin

  • 21h30 - Séance Publique

    - suite odj de l'après-midi.


Dimanche 22 juillet

  • 09h30 - Séance Publique

    - suite odj de la veille

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Lundi 23 juillet

  • 15h30 - Commission des Affaires sociales

    – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 1177) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 16h00 - Séance Publique

    - CMP Pn présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement (1138).

    - Nlle lect. Pt liberté de choisir son avenir professionnel (1168).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 24 juillet

  • 10h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la fraude (n° 1142) (M. Jean Terlier, rapporteur);

    – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (n° 1083) (Mme Alice Thourot, rapporteure).

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Explications de vote et vote par scrutin public : Pt loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative.

    - Suite odj de la veille.

  • 17h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les conditions de l'évasion survenue au centre pénitentiaire du Sud-francilien (Réau) le 1er juillet 2018 et les conclusions de l'inspection administrative consécutivement diligentée.

  • 17h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (Mme Stella DUPONT et Mme Valérie OPPELT, rapporteures)

  • 17h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Audition du Général Daniel Menaouine, rapporteur du groupe de travail sur le service national universel, accompagné de membres du groupe de travail

  • 17h00 - Commission des Affaires économiques

    - Présentation, conjointe avec la commission des finances, du rapport de la mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (Mmes Stella Dupont et Valérie Oppelt, rapporteures).

  • 17h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, à huis clos, de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles.

  • 17h30 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    – Examen et vote du rapport, présenté par Mme Annie Vidal, rapporteure, sur « Les évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD »

  • 18h30 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    – Échange de vues sur le programme de travail de la MECSS

  • 21h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen du projet de loi, adopté par le Sénat en première lecture, relatif à la lutte contre la fraude (n° 1142) (Mme Émilie CARIOU, rapporteure)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 25 juillet

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Réunion conjointe avec la commission des Affaires sociales : conclusion du cycle d'auditions relatives à la bioéthique.

    Intervenant : M. le professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique ;

    – Communication sur le contrôle des articles 1er à 4 de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Éric Ciotti et Raphaël Gauvain, rapporteurs) ;

    Nomination de rapporteurs :

    – sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (sous réserve de sa transmission) ;

    – en vue de l'audition de M. Jean-Raphaël Alventosa, dont la nomination est envisagée par le Président de la République à la fonction de médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques.

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'évaluation du financement public de la recherche dans les universités (Mme Amélie de MONTCHALIN, M. Patrick HETZEL et Mme Danièle HÉRIN, rapporteurs)

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    – Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées.

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Conclusion du cycle d'auditions, conjointes avec la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, relatives à la bioéthique

    - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur le bilan 2017 du CNC

  • 14h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat en première lecture, relatif à la lutte contre la fraude (n° 1142) (Mme Émilie CARIOU, rapporteure)

  • 14h45 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, en nouvelle lecture, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (texte de la commission n° 1173) (Mme Elise Fajgeles, rapporteure).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

    - Nlle lect. Pt pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (1106).

  • 16h00 - Commission des affaires européennes

    – Nomination de rapporteurs ;

    – Présentation du rapport d'information et examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement établissant des règles régissant l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres dans le cadre de la politique agricole commune.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 26 juillet

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    – Examen des conclusions de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD (Mme Annie Vidal, rapporteure)

    – Examen, en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement, du rapport sur l'application de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 (MM. Olivier Véran et Gilles Lurton, corapporteurs)

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite nlle lect. Pt pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (1106).

  • 10h00 - Commission des affaires européennes

    – Restitution des consultations citoyennes en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

    – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ; – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 27 juillet

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.