Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mardi 17 septembre

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - réunion du Groupe

  • 14h45 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi, ordinaire et organique, adoptées par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (textes adoptés n°s 2208 et 2209) (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur).– Nomination de rapporteurs :- sur la proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (n° 2200) ;- sur la proposition de loi visant à agir contre les violences faites aux femmes (n° 2201).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Vote par scrutin public : Nlle lect. Pt orientation des mobilités.- Pn Sénat clarification de diverses dispositions du droit électoral (2078).- Pn org. Sénat clarification de diverses dispositions du droit électoral (2079).

  • 17h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen du rapport de la mission d'information sur l'impôt universel (MM. Éric COQUEREL et Jean-Paul MATTEI, rapporteurs)

  • 17h00 - Commission des Affaires économiques

    - Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général du groupe Total.

  • 17h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Communication de M. Denis Masséglia, député du Maine-et-Loire, président du groupe de travail sur l'e-sport de la commission des Affaires économiques

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    – Échanges sur les migrations en préparation du débat en séance publique, prévu le 30 septembre, sur la politique migratoire de la France et de l'Europe avec M. Jean-Christophe Dumont, chef de la division des migrations internationales à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), M. François Héran, professeur au Collège de France sur la chaire Migrations et sociétés, M. François Gemenne, directeur de l'Observatoire Hugo sur l'environnement et les migrations de l'Université de Liège, M. Pascal Teixeira Da Silva, ambassadeur de France chargé des migrations.

  • 18h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le suivi des blessés (Mmes Anissa Khedher et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 18 septembre

  • 09h00 - Délégation aux Outre-Mer

    - Audition de représentants de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) sur leur stratégie Outre-mer ;- Nomination de rapporteurs ;- Présentation du rapport de la mission flash sur la situation du CHU de Pointe-à-Pitre par les Députés David LORION (La Réunion) et Olivier SERVA (Guadeloupe);- Échange de vues et compte-rendu des échanges avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la mission d'évaluation menée par cette commission sur la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles ;- Questions diverses.

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (sous réserve de sa transmission) ;– Table ronde sur le tri et la réduction à la source des déchets, avec la participation de M. Carlos de Los Llanos, directeur scientifique, et M. Laurent Grave-Raulin, conseiller affaires publiques de Citeo, de Mme Laura Chatel, responsable du plaidoyer de Zero Waste France, ainsi que de Mme Marline Waber, chargée du pôle juridique, et Mme Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l'Institut national de l'économie circulaire.

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Examen du rapport de la mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale (M. Brahim Hammouche, président, et Mmes Caroline Fiat, et Martine Wonner, rapporteures)

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier GARNIER, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Insee, sur la conjoncture, et de M. Philippe MARTIN, président délégué du Conseil d'analyse économique, sur le thème d'actualité « L'endettement public "utile" »

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPIfrance, sur le financement de l'innovation par BPIfrance.

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Table ronde sur les Pôles : enjeux stratégiques et environnementaux, avec Dr Jérôme Chappellaz, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur de l'Institut polaire français Paul-Émile Victor (IPEV), Dr Laurent Chauvaud, directeur de recherche au CNRS, Dr Anne Choquet, enseignante-chercheuse en droit à la Brest Business School, Mme Camille Escudé, doctorante sur la construction de la gouvernance régionale de l'Arctique, Dr Paul Tréguer, océanographe chimiste, professeur émérite à l'université de Bretagne Occidentale, M. Romain Troublé, directeur général de la Fondation Tara Océan.

  • 11h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Audition de M. Didier MIGAUD, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique

  • 15h00 - Séance Publique

    - CMP ou nlle lect. Pn création du Centre national de la musique (2125).- Pt Sénat convention compétence judiciaire Saint-Barthélemy, SaintPierre-et-Miquelon, Wallis-etFutuna, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, et Terres australes et antarctiques françaises(1021, 1366).

    Procédure simplifiée:(- Pt Sénat accord de coopération avec l'Afghanistan (1689, 2020). - Pt Sénat accord France-Suisse organisation européenne pour la recherche nucléaire (1630, 1973).- Pt accords France-Tchad et France-Angola services aériens (1566, 1789).- Pt accords France-Éthiopie, France-Costa Rica et FranceMozambique services aériens (1174, 1798).)

  • 17h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, ministre de la Justice ;- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de finances pour 2020.

  • 17h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la situation internationale.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 26 septembre

  • 09h00 - Commission des affaires européennes

    – Table ronde sur le droit européen de la concurrence avec Mme Isabelle de Silva (Présidente de l'Autorité de la concurrence), M. Andreas Mundt (Président du Bundeskartellamt), M. Cecilio Madero Villarejo (Directeur général de la concurrence, chargé de la politique antitrust, Commission européenne) et M. Aurélien Portuese (Professeur de droit à la St Mary's University de Londres) ;– Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.