Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Samedi 26 mai

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Dimanche 27 mai

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Lundi 28 mai

  • 16h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 29 mai

  • 09h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail, sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (M. Pierre Cabaré, rapporteur).

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 14h30 - Groupe les Républicains

    - Réunion de travail autour de Brigitte KUSTER, orateur du Groupe sur la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Suite odj de la veille.

  • 16h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion de travail autour de Véronique LOUWAGIE, whip de la commission des finances, dans la perspective de la tenue du "Printemps de l'évaluation".

  • 16h15 - Commission des Affaires sociales

    - Examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 16h15 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Examen de la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (n° 941) (Mme Cathy Racon-Bouzon, rapporteure)

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    - Audition, à huis clos, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères sur les crises au Moyen-Orient et l'avenir du multilatéralisme.

  • 18h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 30 mai

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :

    - Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre la France et la Bosnie-Herzégovine portant sur l'application de l'accord du 18 septembre 2007 entre la Communauté européenne et la Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 321) – Mme Liliana Tanguy, rapporteure ;

    - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes (n° 322) – M. Frédéric Petit, rapporteur ;

    - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale et de la convention d'extradition entre la France et Sainte-Lucie (n° 528) – M. Guy Teissier, rapporteur ;

    - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Chili relatif à l'emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et de l'accord entre la France et la Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 599) – M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur ;

    - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part (n° 615) – Mme Olga Givernet, rapporteure.

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Présentation, conjointe avec la commission des lois, des conclusions de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Nomination d'un rapporteur

    – « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général, et Didier BLANCHET, directeur des études et des synthèses économiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et de M. Ivan ODONNAT, directeur général adjoint de la stabilité financière et des opérations de la Banque de France, sur la conjoncture et sur le thème d'actualité « Évaluation des principaux risques financiers : risques liés à l'endettement du secteur privé, risques de marché et risques liés à l'environnement de taux d'intérêt »

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Présentation, conjointe avec la commission du Développement durable, des conclusions de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs) ;

    – Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (n° 940) (Mme Natalia Pouzyreff, rapporteure).

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les enjeux de la numérisation des armées (MM. Olivier Becht et Thomas Gassilloud, rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Désignation de deux rapporteurs, en application de l'article 145-7 du Règlement, pour une mission d'évaluation de la loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale

    – Examen des articles de la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations (n° 799) (M. Bruno Studer, rapporteur)

  • 10h00 - Commission des Affaires économiques

    Communication de Mme Marie-Noëlle Battistel sur les concessions hydroélectriques. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger [titres Ier et IV] et Mme Christelle Dubos [titres II et III], rapporteurs).
  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale.

    - Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019.

    - Désignation de membres de missions d'information.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Explications de vote et vote par scrutin public : Pt équilibre secteur agricole et alimentaire.

    - Pt évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (846, 881, 942, 944, 971).

  • 16h15 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles de la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations (n° 799) (M. Bruno Studer, rapporteur)

  • 17h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    Commissions d'évaluation des politiques publiques

    – Missions Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Compte spécial Avances à l'audiovisuel public : Mme Françoise NYSSEN, ministre de la culture ; M. Pierre PERSON, M. Gilles CARREZ et Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteurs spéciaux

  • 17h15 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 18h00 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    – Audition de M. Thierry Leconte, inspecteur des affaires sociales, co- auteur du rapport sur « Le dispositif d'évaluation interne et externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux ».

  • 21h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    Commissions d'évaluation des politiques publiques

    – Missions Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Comptes spéciaux Gestion du patrimoine de l'État ; Pensions : M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics ; M. Laurent SAINT-MARTIN, Mme Cendra MOTIN, M. Jean-Paul MATTEI, M. Olivier DAMAISIN et Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteurs spéciaux

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 31 mai

  • 08h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    Commissions d'évaluation des politiques publiques

    – Missions Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement ; Compte spécial Prêts à des États étrangers : M. Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères ; M. Vincent LEDOUX, M. Marc LE FUR, M. Xavier PALUSZKIEWICZ et Mme Émilie BONNIVARD, rapporteurs spéciaux

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 09h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    – Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les femmes et les sciences (Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, rapporteurs).

    – Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911).

    – Nomination de deux rapporteurs d'information sur les femmes et les forces armées.

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 10h00 - Commission des affaires européennes

    – Présentation du rapport d'information de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne et examen de la proposition de résolution européenne sur une agriculture durable pour l'Union européenne ;

    – Présentation du rapport d'information de M. Damien Pichereau sur le paquet Mobilité II et examen de conclusions ;

    – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;

    – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.

  • 11h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    Commissions d'évaluation des politiques publiques

    – Missions Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances : Mme Agnès BUZYN, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Véronique LOUWAGIE et Mme Stella DUPONT, rapporteures spéciales

  • 14h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 15h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    Commissions d'évaluation des politiques publiques

    – Missions Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Budget annexe Publications officielles et information administrative : M. Christophe CASTANER, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Daniel LABARONNE, M. Philippe VIGIER et Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteurs spéciaux

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin

  • 18h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    Commissions d'évaluation des politiques publiques

    – Mission Justice : Mme Nicole BELLOUBET, Garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Vendredi 1er juin

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Eventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 14h30 - Commission des Affaires sociales

    - Eventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.