Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Vendredi 28 février

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Samedi 29 février

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Dimanche 1er mars

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Lundi 2 mars

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt instituant un système universel de retraite.- Suite Pt org. relatif au système universel de retraite

  • 15h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 3 mars

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Suite odj de la veille.

  • 17h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, dans la perspective du prochain Conseil européen des affaires étrangères (politique commerciale commune).

  • 17h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 19h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, dans la perspective du prochain Conseil européen des affaires étrangères (politique commerciale commune).

  • 21h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 4 mars

  • 09h00 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Stanislas Niox-Chateau, cofondateur et président de Doctolib, et de M. Henri Pitron, directeur de la communication et des affaires publiques

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    Examen de :

    - la proposition de loi visant l'interdiction des techniques d'immobilisation létales : le décubitus ventral et le pliage ventral (n° 2606) (M. François Ruffin, rapporteur) ;

    - la proposition de loi visant à la protection effective des lanceuses et des lanceurs d'alerte (n° 2600) et la proposition de loi organique visant à la création de l'inspection générale de la protection des lanceuses et lanceurs d'alerte (n° 2591) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur) ;

    - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif au parquet européen spécialisé et à la justice pénale spécialisée (Sénat n° 283) (sous réserve de sa transmission) ;

    - Création d'une mission d'information, commune avec la commission des Affaires économiques et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l'exercice de certaines activités légales.

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Communication, ouverte à la presse, de Mme Marielle de Sarnez, présidente, sur la réunion conjointe avec la commission des affaires étrangères du Bundestag, tenue à Berlin, le 12 février 2020, suivie d'un échange de vues ;– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes (n° 2433) (Mme Valérie Thomas, rapporteure).

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen de la proposition de loi visant à plafonner les frais bancaires (n° 2599) (M. Alexis CORBIÈRE, rapporteur)

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 09h45 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée, sous réserve de sa transmission ;- Présentation des rapports d'information sur l'application de la loi n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (Mme Yolaine de Courson et M. Hubert Wulfranc, corapporteurs), et sur l'application de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (Mme Barbara Pompili et M. Jean-Marie Sermier, corapporteurs) ;

  • 10h30 - Commission des Affaires sociales

    - Examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sincérité, l'exhaustivité et l'exactitude de l'étude d'impact relative aux projets de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) et de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) au regard des dispositions de l'article 8 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n° 2666) (M. Boris Vallaud, rapporteur)

  • 11h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Communication, ouverte à la presse, de Mme Marielle de Sarnez, présidente, sur la réunion conjointe avec la commission des affaires étrangères du Bundestag, tenue à Berlin, le 12 février 2020, suivie d'un échange de vues ;

    – Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes (n° 2433) (Mme Valérie Thomas, rapporteure).

  • 15h00 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en œuvre des contrats de transition écologique.

  • 15h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 16h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.

  • 16h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, accompagnée de M. Francis Donnat, secrétaire général, et de Mme Juliette Rosset-Cailler, directrice des relations avec les pouvoirs publics.

  • 18h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.

  • 21h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 5 mars

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 15h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 6 mars

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Éventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489), (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 15h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Éventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489), (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Éventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489), (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.