Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mercredi 21 avril

  • 19h30 - Délégation aux Outre-Mer

    - Audition de représentants de l'Union sociale pour l'Habitat Outre-mer (USHOM) ;- Débat interne à la Délégation sur les révélations parues récemment dans la presse au sujet des retombées radioactives des essais nucléaires menés sur l'atoll de Mururoa ;- Questions diverses.


Lundi 3 mai

  • 16h00 - Séance Publique

    À 16 heures :- Questions sur le bilan de la « loi Egalim » et les relations commerciales.

  • 18h15 - Séance Publique

    - Débat sur le bilan de la « loi Egalim » sur la rémunération des agriculteurs.

  • 21h00 - Séance Publique

    - Questions sur la stratégie de réouverture des lieux de culture dans le cadre de la pandémiede covid-19.


Mardi 4 mai

  • 09h00 - Séance Publique

    - Questions orales sans débat.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Vote solennel : Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.- Débat sur l'action de l'État à l'égard des plus précaires durant la crise sanitaire.

  • 18h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    (mixte : en visioconférence pour tous les députés, la Ministre étant présente seule en salle) :– Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.

  • 18h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).– Nomination de rapporteurs d'application :– sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt)(M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;– sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;– sur le projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092)(M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;– sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers (n° 3162) (M. Fabien Matras, rapporteur).

  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite du débat sur l'action de l'État à l'égard des plus précaires durant la crise sanitaire.- Débat sur la situation des entreprises touchées par la crise de la covid-19. (Inscription à la demande du Groupe Les Républicains)


Mercredi 5 mai

  • 09h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Audition de M. Robert OPHELE, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport public annuel de l'Autorité

  • 09h15 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Désignation des membres de missions flash et de missions d'information– Audition de M. Benjamin Stora, sur son rapport au Président de la République intitulé « France Algérie, les passions douloureuses »

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    - Présentation du rapport de MM. Christophe Blanchet et Pierre-Yves Bournazel sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon (n° 3650) déposé au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques.

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Mukwege, médecin gynécologue, prix Nobel de la paix.

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    (mixte : en visioconférence pour tous les députés sauf pour les co-rapporteurs présents seuls en salle) :- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées (co-rapporteurs : M. Jean-Marie Fiévet et Mme Isabelle Santiago).

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    – Examen de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure)

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen des articles du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;– Création d'une mission flash sur la capacité des associations à agir en justice ;– Création d'une mission d'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés.

  • 14h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) et le projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092) (M. Stéphane Mazars, rapporteur)

    – Examen des articles du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) et du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) (6ème bureau uniquement).

  • 15h00 - Commission des Affaires sociales

    – Examen de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Débat sur le thème : « Quelle stratégie nationale pour la prochaine politique agricole commune ? ».- Questions sur le thème : « PAC 2021-2027 : enjeux du Plan Stratégique National ».

    - Débat sur le thème : « Soutien à l'activité économique face au covid : déploiement et efficacité des aides ».

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères ;– Examen, ouvert à la presse, de la recevabilité de la proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides au regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (n° 4046) (Mme Sonia Krimi, rapporteure).

  • 21h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite du débat sur le thème : « Soutien à l'activité économique face au covid : déploiement et efficacité des aides ».- Débat sur la loi de programmation militaire et ses conséquences pour l'indépendance de la France.


Jeudi 6 mai

  • 08h45 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (n° 4020) (Mme Mathilde PANOT, rapporteure)

  • 09h00 - Séance Publique

    - Pn pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre (4016).- Pn org. instaurant une procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle (3478).- Pn visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans (4014).- Pn relative à la limitation des impacts négatifs de la publicité (4019).- Pn établissant la garantie d'emploi par l'État employeur en dernier ressort (4017 rect.).- Pn visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (4020).- Pn visant à instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif (4013).- Pn instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture (4015).- Pn relative à l'interdiction des « fermes-usines » (4018).

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Suite de l'ordre du jour de la veille.

  • 14h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Suite de l'ordre du jour du matin.

  • 14h45 - Commission des Affaires économiques

    - Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à l'interdiction des « fermes-usines » (n° 4018) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.