Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mardi 18 janvier

  • 11h00 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 14h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen des conclusions de la mission d'information sur les différentes missions confiées par l'administration de l'État à des prestataires extérieurs (« outsourcing ») (Mme Cendra MOTIN, rapporteure)

  • 14h45 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à internet (n° 4893) (M. Bruno Studer, rapporteur)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Suite nlle lect. Pn relative à l'adoption.- Pn contrôle parental sur certains équipements et services permettant d'accéder à Internet (4646).

  • 17h15 - Commission des affaires européennes

    – Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur le DigitalServices Act (DSA) (Mmes Aude Bono-Vandorme et Constance Le Grip, rapporteures);– Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la protection civile européenne (MM. André Chassaigne et Jean-Marie Fiévet, rapporteurs).

  • 17h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM), sur le 15ème rapport thématique du HCECM sur « l'emploi des militaires après leur départ des forces armées ».

  • 17h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation des Nations Unies, représentée par le Mécanisme international, impartial et indépendant pour la Syrie (n° 4696) (Mme Mireille Clapot, rapporteure) ;– Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre leGouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens (n° 4821).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 19 janvier

  • 09h00 - Commission des Affaires étrangères

    – Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :- projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la nationalité entre la République française et le Royaume d'Espagne (n° 4789) (M. Rodrigue Kokouendo, rapporteur) ;- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 4044) (M. Nicolas Forissier, rapporteur).

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen de la proposition de loi pour garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choixdu nom (n° 4853) (M. Patrick Vignal, rapporteur) ;– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution européenne visant à inscrire parmi les priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne l'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales (n° 4898) (M. Dominique Potier, rapporteur).

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi d'urgence contre la désertification médicale (n° 4784) (M. Guillaume Garot, rapporteur) et à la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance et à ouvrir une conférence nationale sur les salaires (n° 4896) (M. Gérard Leseul, rapporteur)– Présentation du rapport d'évaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel (Mme Catherine Fabre, M. Gérard Cherpion, M. Sylvain Maillard, M. Joël Aviragnet, Mme Carole Grandjean et Mme Michèle de Vaucouleurs, rapporteurs)

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Audition de représentants de la Convention des entreprises pour le climat (CEC) avec la participation de M. Sébastien Hours, directeur général du groupe Keria, Mme Marie Bozzoni, directrice générale des Vedettes de Paris, Mme Céline Romain, directrice de l'agence RH Solutions 77 et M. Yannick Servant, cofondateur de la Convention des entreprises pour le climat.

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Nomination de rapporteurs– Audition de M. Robert OPHÈLE, président de l'Autorité des marchés financiers, sur la mise en œuvre du règlement européen Taxonomie

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Examen du rapport d'information sur le cadre juridique et statutaire de l'enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l'enseignement supérieur (Mme Béatrice Piron, rapporteure)– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (n° 4899) (Mme Michèle Victory, rapporteure)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pn contrôle parental sur certains équipements et services permettant d'accéder à Internet.- Pn aménagement du Rhône (4832).

  • 16h00 - Commission des affaires européennes

    – Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marion Lenne et plusieurs de ses collègues visant à l'augmentation du télétravail des travailleurs frontaliers et à mener une réflexion européenne sur le statut des travailleurs frontaliers, (n° 4276) (M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur);– Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.

  • 16h45 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    – Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 20 janvier

  • 09h00 - Séance Publique

    - Pn résol. europ. visant à inscrire parmi les priorités de la présidence française de l'Union européennel'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales (4328).- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) reconnaissance et condamnation du caractère génocidaire des violences politiques ainsi que des crimes contre l'humanité perpétrés par la Chine à l'égard des Ouïghours (4760).- Pn urgence contre la désertification médicale (4784).- Pn augmentation du salaire minimum et ouverture d'une conférence nationale sur les salaires (4782).- Pn visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (4781).- Suite Pn visant à réformer fiscalité droits succession et donation (3409 rect., 3874).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 21 janvier

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pn aménagement du Rhône.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.