Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Lundi 26 octobre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 (seconde partie) (3360) :Recherche et enseignement supérieur.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Recherche et enseignement supérieur (suite) ; Plan de relance.
  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Plan de relance (suite).

Mardi 27 octobre

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente-directrice générale de France Télévisions sur son projet stratégique et l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019

  • 11h00 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Vote solennel : Pt financement de la sécurité sociale pour 2021.- Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Administration générale et territoriale de l'État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du

    stationnement routiers (compte spécial).

  • 17h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Jöel Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2021 ;– Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :- Examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires » :. Aménagement du territoire (M. Guillaume Garot, rapporteur pour avis)

  • 18h00 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de loi de finances pour 2021 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure).

  • 18h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :· Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture· Examen pour avis des crédits de la mission « Culture » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)· Examen pour avis des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis)

  • 18h00 - Commission des Affaires économiques

    à l'issue du vote solennel sur le PLFSS pour 2021- Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et desaffaires étrangères, chargé du commerce extérieur.

  • 18h15 - Commission des Affaires sociales

    - Audition de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi.

  • 18h15 - Mission d'information de la conférence des Présidents : Impact, gestion et conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19

    - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    - Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) : Crédits de la mission Travail et emploi : audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail de l'emploi et de l'insertion ; examen et vote des crédits (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis).


Mercredi 28 octobre

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (no 3470),

    - Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) : Examen et vote des crédits de la mission Cohésion des territoires (Logement) (Mme Claire Pitollat, rapporteure pour avis).

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur le bilan desaccords de Lancaster House du 2 novembre 2010 (MM. Jacques Marilossian et Charles dela Verpillière, co-rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :- Examen pour avis des crédits de la mission Aide publique au développement (Mme Valérie Thomas, rapporteure pour avis) ;· Vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement.- Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis) ;· Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.- Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure pour avis) ;· Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.– Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (n° 3245).

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - examen du rapport de la mission d'information sur la refonte des critères d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure)

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :. Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. David Lorion, rapporteur pour avis);. Énergie, climat et après-mines (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis);

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    - Audition de Mme Olivia Grégoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie,des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable.

  • 11h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – audition de M. Louis GAUTIER, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les heures supplémentaires dans la fonction publique

  • 14h30 - Mission d'information de la conférence des Présidents : Impact, gestion et conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19

    - Audition du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé.

  • 15h00 - Commission des Affaires sociales

    - Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) : Crédits de la mission Santé : audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie ; examen et vote des crédits (Mme Jeanine Dubié, rapporteure pour avis)

  • 15h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – communication du groupe de travail commun aux commissions des finances et des affaires économiques relatif aux conséquences d'un éventuel rapprochement de Véolia et de Suez

  • 15h00 - Commission des Affaires économiques

    - Communication du groupe de travail, commun aux commissions des affaires économiques et des finances, relatif aux conséquences d'un éventuel rapprochement de Veolia et de Suez.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Évent., CMP Pt accélération et simplification de l'action publique.- Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Enseignement scolaire ; Sport, jeunesse et vie associative.
  • 16h00 - Commission des affaires européennes

    – Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur le plan de relance et la défense européenne (Mmes Françoise Dumas et Sabine Thillaye, rapporteures);– Communication de M. Alexandre Holroyd sur son rapport au ministre de l'économie et des finances et à la ministre de la transition écologique et solidaire relatif à l'évaluation des meilleures pratiques en matière de finance verte et d'organisation des places financières dans l'Union européenne ;– Communication de Mmes Aude Bono-Vandorme et Marietta Karamanli sur la réunion du groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol ;– Communication de Mme Aude Bono-Vandorme sur la conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune ;– Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

  • 16h30 - Mission d'information de la conférence des Présidents : Impact, gestion et conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19

    - Table ronde réunissant des associations d'élus locaux : Association des maires de France (AMF) : M. François Baroin, président, et Mme Aurore Mouysset, chef de Cabinet ; Assemblée des départements de France (ADF) : M. Dominique Bussereau, président, M. Pierre Monzani, préfet, directeur général de l'ADF, et Mme Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseiller ; Régions de France (ARF) : M. Renaud Muselier, président, et M. Jules Nyssen, délégué général.

  • 16h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, dans la perspective de la réunion du Conseil commerce de l'Union européenne le 9 novembre 2020.

  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Enseignement scolaire (suite) ; Sport, jeunesse et vie associative (suite).

Jeudi 29 octobre

  • 09h00 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

    - Audition de M. Olivier Landel, directeur général de l'Agence France Locale – société territoriale.

  • 09h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Audition, avec la commission des Affaires européennes, de M. Didier Reynders, commissaireeuropéen à la Justice.

  • 09h00 - Commission des affaires européennes

    – Audition, commune avec la commission des Lois, de M. Didier Reynders, commissaire européen à la Justice.

  • 09h00 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

    - Audition de M. Olivier LANDEL, Directeur général de l'Agence France Locale – société territoriale.

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (compte spécial).
  • 11h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les circonstances de l'assassinatde Samuel Paty et les actions mises en œuvre dans le cadre de la lutte contre le terrorisme etl'islamisme radical.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (compte spécial) (suite) ; Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (budget annexe) ; Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte

    spécial).

  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte

    spécial) (suite).


Vendredi 30 octobre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Évent., CMP Pt adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.- Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial).
  • 15h00 - Séance Publique

    - Évent., CMP Pt conditions mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire.

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial) (suite). Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
  • 21h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2021 :

    Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)