Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Jeudi 28 octobre

  • 09h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Peaucelle-Delelis, directrice générale de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre et du préfet Dominique Ceaux, président du groupe de travail sur le rapport « Aux harkis, la France reconnaissante » paru en juillet 2018.- Désignation de rapporteurs sur des missions d'information.

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :· Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial).

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat, et M. Stéphane Crouzat, Ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, sur les enjeux de la COP 26.

  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de représentants de harkis.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :· Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ;· Cohésion des territoires.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :· Cohésion des territoires (suite).


Vendredi 29 octobre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :• Action extérieure de l'État ;· Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (compte spécial).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :· Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (compte spécial) (suite) ;· Recherche et enseignement supérieur ;· Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (budget annexe).

  • 21h30 - Séance Publique

     - Suite Pt loi de finances pour 2022 :· Recherche et enseignement supérieur (suite) ;· Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (budget annexe) (suite).


Mardi 2 novembre

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Suite Pt loi de finances pour 2022 :Plan de relance ; Plan d'urgence face à la crise sanitaire.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 3 novembre

  • 15h00 - Séance Publique

    - CMP ou nlle lect. Pt portant diverses dispositions de vigilance sanitaire.- Suite Pt loi de finances pour 2022 :

    Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial).
  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 4 novembre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :

    Travail et emploi.
  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :

    Travail et emploi (suite) ; Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances.
  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :

    Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite).

Vendredi 5 novembre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Évent., lect. déf. Pt portant diverses dispositions de vigilance sanitaire.- Suite Pt loi de finances pour 2022 :

    Gestion des finances publiques ; Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion du patrimoine immobilier de l'État (compte spécial) ; Pensions (compte spécial) ; Écologie, développement et mobilité durables [énergie] ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (compte spécial) ; Écologie, développement et mobilité durables [transports et affaires maritimes] ; Contrôle et exploitation aériens (budget annexe).
  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :

    Écologie, développement et mobilité durables [énergie] ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (compte spécial) (suite) ;  Écologie, développement et mobilité durables [transports et affaires maritimes] ; Contrôle et

    exploitation aériens (budget annexe) (suite).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Samedi 6 novembre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2022 :

    Culture (suite) ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial) (suite).
  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi