Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Lundi 17 juin

  • 16h00 - Séance Publique

    - Débat sur le rapport de la Cour des comptes sur le budget de l'État.- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) politique ambitieuse d'engagement citoyen (2009).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) remettre l'intérêt général au cœur de la fonction publique (2018). - Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) lutte contre la fraude et l'évasion fiscales grandepriorité nationale 2020 (2015).


Mardi 18 juin

  • 09h30 - Séance Publique

    - Questions orales sans débat

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Explications de vote et vote par scrutin public : Pt Sénat d'orientation des mobilités.

    - Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) couverture numérique du territoire (2012).- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) rationalisation agences publiques et instances consultatives nationales (2004).

  • 17h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).

  • 17h00 - Commission des Affaires sociales

    Printemps social de l'évaluation

    - Financement de la sécurité sociale

    Personnes auditionnées :· Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS)· Mme Amélie Verdier, directrice du Budget· M. Christian Charpy, président de la Commission des comptes de la sécurité sociale (CCSS)
  • 17h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    à l'issue du vote solennel:

    - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité du Conseil en 2018

  • 17h15 - Commission des Affaires économiques

    - Examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur)

  • 17h30 - Commission des Affaires étrangères

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Tahar Ben Jelloun, écrivain, sur le bilan des printemps arabes, une décennie plus tard.- Nomination de deux co-rapporteurs sur la proposition de résolution européenne sur l'action des autorités françaises en faveur de l'attractivité de Strasbourg, siège européen (n° 2036).

  • 21h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    Printemps social de l'évaluation

    Impacts sur les revenus des ménages

    Évaluation des articles 69 et 70 de la LFSS 2019, 36 et 37 de la LFSS 2018 Évaluation des articles 8 de la LFSS 2018, 7 de la LFSS 2019 et 1er et 2 de la loi du 24  décembre 2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales

    Personnes auditionnées :

    Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS) M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) et Mme Estelle Denize, directrice de la communication M. Frédéric Marinacce, directeur des prestations familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Bernard Tapie, directeur des statistiques, des études et de la recherche, et Mme Patricia Chantin, responsable des relations parlementaires M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la Cohésion sociale (DGCS)
  • 21h30 - Commission des Affaires économiques

    - Examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) relancer un État aujourd'hui en panne (2016).- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) évaluation des effectifs et masse salariale de l'État (2013).- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) sur-exécutions et sous-exécutions des lois de finances (2014).


Mercredi 19 juin

  • 09h00 - Commission des Affaires sociales

    Printemps social de l'évaluation

    Santé publique et prévention

    Évaluation des articles 17, 19 et 49 de la LFSS 2018, 56 et 62 de la LFSS 2019

    Personnes auditionnées :

    Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS) M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Mili Spahic, directeur de cabinet Mme Véronique Deffrasnes, cheffe de service, secrétaire générale de la direction générale de la Santé (DGS), Mme Magali Guegan, adjointe à la sous-direction Santé des populations et prévention des maladies chroniques, et Mme Anne-Marie Horellou, cheffe de la division Agences de santé, partenariat et concertation
  • 09h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Désignation d'un co-rapporteur pour la mission d'information, commune avec la commission des Lois, sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme- Audition de MM. Dominique Boutonnat et François Hurard sur le rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles

  • 09h00 - Commission des Affaires économiques

    - Visite du Salon international de l'aéronautique et de l'espace de Paris-Le Bourget (seuls les commissaires ayant confirmé leur participation à ce déplacement peuvent se rendre au salon, munis d'un badge qui leur sera remis prochainement).

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    - Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport d'information sur « Mers et océans : quelle stratégie pour la France ? » (MM. Jean-Luc Mélenchon et Joachim Son-Forget, co-rapporteurs).

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Audition de M. Jacques-Pierre Quaak, président, et de M. Jean Lemaistre, secrétaire général de France Gaz renouvelables.

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Éventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille ;– Examen de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (n° 1785) (Mme Laetitia Avia, rapporteure) ;– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :– à la proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure (n° 1933) (M. Éric Ciotti, rapporteur) ;– à la proposition de loi relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte (n° 1907) (M. Mansour Kamardine, rapporteur).– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales (n° 2023) ;– Création d'une mission d'information sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme.

  • 11h00 - Commission des Affaires sociales

    Printemps social de l'évaluation

    Organisation des soins

     Évaluation des articles 51 et 54 de la LFSS 2018 et 42, 51 et 52 de la LFSS 2019

    Personnes auditionnées :

    Mme Céline Faye, adjointe à la sous-direction de la régulation de l'offre de soins à la direction de l'offre de soins (DGOS), et Mme Lise Alter, adjointe à la sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins Mme Natacha Lemaire, rapporteure générale du comité technique et du conseil stratégique de l'innovation en santé, au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) Mme Annelore Coury, directrice de la direction déléguée à la gestion et à l'organisation des  soins de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS)
  • 13h30 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

    - Discussion des propositions qui pourraient être formulées dans le cadre de la discussion du projet de loi constitutionnelle « pour le renouveau de la vie démocratique » (sous réserve de son dépôt).- Nomination de rapporteurs sur :

    le projet de loi constitutionnelle « pour le renouveau de la vie démocratique » (sous réserve de son dépôt) ; le projet de loi « relatif à l'accompagnement de l'engagement des élus locaux » (sous réserve de son dépôt).
  • 14h00 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    - Audition, ouverte à la presse, de Mme Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, et de M. Olivier Porte, directeur des technologies en santé au sein du conseil national

  • 14h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Réunion du bureau de la Commission.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) pilotage et évaluation des dépenses fiscales (2011).- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) contrôle budgétaire par le Parlement (2017).- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) indemnisation des victimes du valproate de sodium(2010).- Pt règlement du budget 2018 (1947, 1990).

  • 16h15 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

  • 16h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Suite de l'ordre du jour du matin.

  • 16h30 - Commission des Affaires sociales

    Printemps social de l'évaluation

    Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la santé, et de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la santé
  • 16h30 - Commission des Affaires économiques

    - Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur).

  • 17h00 - Commission des affaires européennes

    - Table ronde sur le socle européen des droits sociaux, avec M. Jordi Curell Gotor (directeur « mobilité de la main-d'œuvre » à la Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion, Commission européenne), Mme Isabelle Schoemann (secrétaire confédérale de la Confédération européenne des syndicats) et M. Frank Vandenbroucke (chercheur à l'Institut Jacques Delors) ;- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    - Examen et vote, ouvert à la presse, sur la proposition de résolution européenne sur l'action des autorités françaises en faveur de l'attractivité de Strasbourg, siège européen (n° 2036)

    - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part (sous réserve de son dépôt).

  • 21h30 - Commission des Affaires économiques

    - Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Jeudi 20 juin

  • 09h00 - Délégation aux Outre-Mer

    - Désignation de rapporteurs pour la Mission d'information sur la cherté de la vie dans les Outre-mer ;- Rencontre avec une délégation de l'association étudiante Sciences Ô ;- Audition de M. Fabrice Biras, représentant la Fédération nationale des pompes funèbres ;- À 11 heures, Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer ;- Présentation par M. Mansour Kamardine de la proposition de loi (n° 1907) relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte ;- Questions diverses.

  • 09h15 - Commission des Affaires sociales

    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à développer l'accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191) (Mme Josiane Corneloup, rapporteure)

  • 09h15 - Commission des Affaires économiques

    - Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à plusieurs articles de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 1596) (M. Thibault Bazin, rapporteur).

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite Pn rétablissement du pouvoir d'achat des Français (1721, 1815).- Pn orientation et programmation sécurité intérieure (1933).- Pn programmation rattrapage et développement durable de Mayotte (1907 rect.).- Pn développement accueil familial des personnes âgées et handicapées (1191).- Pn Sénat articles loi évolution logement, aménagement et numérique (1596).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.