Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mardi 15 octobre

  • 08h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019 (n° 2290) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur).

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion de Groupe

  • 14h00 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Verhoeven, sous-directeur de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Éloge funèbre de Patricia Gallerneau.- Explications de vote et vote par scrutin public : Pt bioéthique.- Vote par scrutin public : Pn agir contre les violences au sein de la famille.- Suite odj de la veille.

  • 17h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Audition, ouverte à la presse, sur le projet de loi finances pour 2020 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure), de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale.

  • 18h00 - Commission des Affaires sociales

    – Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)

  • 19h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    – Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Mercredi 16 octobre

  • 09h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2020.

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique, sous réserve de sa transmission ;– Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :

    Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

    . Infrastructures et services de transports ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Jean-François Cesarini, rapporteur pour avis) ;. Énergie, climat et après-mines ; compte d'affectation spéciale « Transition énergétique» (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis)

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296) (Mme Cendra MOTIN et M. Éric ALAUZET, rapporteurs pour avis)

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :

    Examen de l'avis sur le « prélèvement européen » (M. Pascal Brindeau, rapporteur pour avis) ;

    · Vote sur l'article 36 du projet de loi de finances pour 2020.

    Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis) ;

    · Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables.

    Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;

    · Vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure.

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Table ronde sur le thème « Mécénat et philanthropie, quel rôle en matière éducative, sportive et culturelle ? » :– Mme Ericka Cogne, directrice générale de l'Institut Télémaque– Mme Laurence Lepetit, déléguée générale de France générosités– Mme Sylvaine Parriaux, déléguée générale d'Admical

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :

    mission « Agriculture et alimentation :

    - Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis)

  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2020.

  • 14h00 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - visite de la plateforme ministérielle de signalement des violences sexuelles ou sexistes (Guyancourt).

  • 14h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Sensibilisation à la sécurité numérique par M. Yves Verhoeven, sous-directeur Stratégie à l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

  • 15h00 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits relatifs à l'aménagement du territoire de la mission « Cohésion des territoires » ;

  • 15h00 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille

  • 16h00 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Bacry, directeur scientifique de l'Institut national des données de santé (INDS)

  • 16h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2020.

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 17 octobre

  • 09h00 - Commission des affaires européennes

    – Présentation du rapport d'information de M. Ludovic Mendes et Mme Marietta Karamali et examen de la proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'asile ;– Communication de Mme la Présidente Sabine Thillaye sur la conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination et la gouvernance économique dans l'Union européenne ;– Communication de Mme Valérie Gomez-Bassac sur le code européen des affaires ;– Communication de M. Alexandre Holroyd, référent de la commission des finances, sur le prélèvement sur recettes (PSR) ;– Communication de M. Alexandre Holroyd, référent de la commission des finances, sur trois propositions de règlement européen;– Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

  • 09h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2020.

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Audition de M. le préfet François Philizot sur le rapport du Gouvernement relatif à l'évaluation des lignes les moins circulées, prévu à l'article 27 de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire ;

  • 09h30 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    - Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;- Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs) ;- Examen des notes de méthodologie sur les études :

    Intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs) ; Valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs).
  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2020.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 18 octobre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.