Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mardi 20 février

  • 09h30 - Séance Publique

    - Questions orales sans débat.

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    Réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    Réunion du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Explications de vote et vote par scrutin public : Pt élection des représentants au Parlement européen.

    - Débat sur la couverture numérique du territoire.

  • 16h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, et de M. Pierre Mathiot, Professeur des universités, sur la réforme du baccalauréat.

  • 17h00 - Groupe les Républicains

    Réunion du groupe de travail sur la limitation de vitesse sur les routes secondaires, piloté par Vincent Descoeur et Jean-Jacques Gaultier.

  • 17h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Charmeau, président d'ArianeGroup.

  • 17h15 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, à huis clos, de M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie au Ministère des Armées.

  • 17h15 - Commission des Affaires économiques

    - Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les marchands de sommeil (n° 587) (M. Hubert Wulfranc, rapporteur).

  • 18h45 - Commission des Affaires étrangères

    – Echange de vues sur le projet de loi relatif à la programmation militaire 2019-2025.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Questions sur la politique judiciaire et pénitentiaire.


Mercredi 21 février

  • 06h00 - Groupe les Républicains

    Audition par le groupe de travail sur la limitation de vitesse sur les routes secondaires, piloté par Vincent Descoeur et Jean-Jacques Gaultier,  de M. Emmanuel BARBE, Délégué interministériel à la sécurité routière

  • 09h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 (MM. François André et Joaquim Pueyo, rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    – Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (sous réserve de son dépôt)

    – Examen de la proposition de loi de M. Pierre Dharréville et plusieurs de ses collègues pour une reconnaissance sociale des aidants (n° 589) (M. Pierre Dharréville, rapporteur)

    – Examen de la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet, Huguette Bello et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes (n° 586) (Mme Huguette Bello, rapporteure)

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen de la proposition de loi de MM. Fabien ROUSSEL, Jean-Paul DUFRÈGNE et plusieurs de leurs collègues créant une liste française des paradis fiscaux (n° 585) (M. Fabien ROUSSEL, rapporteur)

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Nomination d'un co-rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les outils publics encourageant l'investissement privé dans la transition écologique ;

    – Examen de la proposition de résolution européenne de M. Damien Pichereau sur le premier paquet Mobilité (n° 658) (M. Damien Pichereau, rapporteur);

    – Examen de la proposition de résolution européenne de M. Thierry Michels sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n° 597) (M. Thierry Michels, rapporteur)

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Désignation des deux rapporteurs de la mission flash sur la lutte contre la radicalisation à l'école

    – Désignation d'un membre de la commission pour participer aux travaux de la mission d'évaluation et de contrôle de la commission des finances, sur l'évaluation du financement public de la recherche dans les universités

    – Examen de la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584) (M. Alain Bruneel, rapporteur)

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    Table ronde sur la revitalisation des centres villes et ses enjeux en matière de

    logement et d'urbanisme commercial réunissant :

    – Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) ;

    – M. Pierre Narring, Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ;

    – M. Gontran Thüring, délégué général du Conseil national des centres commerciaux (CNCC).

  • 10h00 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Carrère d'Encausse, Secrétaire perpétuel de l'Académie française, sur la Russie et sa politique extérieure.

  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le projet de loi de programmation militaire et sur la revue stratégique de cyberdéfense.

  • 12h00 - Groupe les Républicains

    Réunion constitutive du Groupe de travail piloté par Michèle Tabarot, sur la détention des individus djihadistes et radicalisés et la sécurité des personnels pénitentiaires

  • 13h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2017

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Questions sur la politique économique en outre-mer.

    - Questions sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d'aménagement des infrastructures de transports.

  • 16h15 - Commission des Affaires sociales

    – Désignation des référents « handicap » de la commission

    – Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur l'emploi des personnes handicapées

  • 16h15 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de Mme Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire.

  • 16h30 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    – Audition de Mme Marianne Jacquet, sous-directrice du pilotage de la performance des acteurs d'offre de soin à la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) du Ministère des solidarités et de la santé, et de M. Raphaël Ruano, chargé de mission

  • 16h30 - Commission des Affaires économiques

    - Examen de la proposition de résolution européenne relative à l'interdiction de la pêche électrique (n° 656) (M. Joachim Son-Forget, rapporteur).

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, à huis clos, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères sur les deux thématiques : la politique d'aide au développement ; les migrations.

  • 18h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire.

  • 18h00 - Délégation aux Outre-Mer

    - Approbation du compte rendu de la réunion de la Délégation du 7 février 2018 ;

    - Nomination de rapporteurs ;

    - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ;

    - Compte-rendu de la mission de rapporteurs de la Délégation en Guadeloupe sur les discriminations anti-LGBT ;

    - Situation du patrimoine culturel dans les outre-mer (projet de lettre proposé par M. Raphaël GERARD) ;

    - Echange sur les conditions de mise en œuvre du critère des centres d'intérêts moraux et matériels pour la mutation des fonctionnaires ultramarins :

    - Questions diverses.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Débat sur le rapport du CEC évaluation régulation des jeux d'argent et de hasard.


Jeudi 22 février

  • 09h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques auprès du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire.

  • 09h30 - Séance Publique

    - Questions orales sans débat.

  • 10h00 - Commission des affaires européennes

    – Communication des référentes de la commission des lois sur la réunion interparlementaire organisée

    à Bruxelles le 24 janvier 2018 sur les voies légales des migrations dans l'Union européenne ;

    – Présentation du rapport d'information et examen de la proposition de résolution européenne sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN ;

    – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ; – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.

  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Bouvier, président de MBDA, sur le projet de loi de programmation militaire.

  • 11h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    – Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le viol (Mmes Sophie Auconie et Marie-Pierre Rixain, co-rapporteures).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions sur la stratégie de sortie du nucléaire.

    - Questions sur l'évolution de la situation au Moyen-Orient et la reconnaissance de l'État palestinien.


Mercredi 7 mars

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen du projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (M. Manuel Valls, rapporteur) (sous réserve de sa transmission) ;

    – Désignation d'un rapporteur d'application sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (sous réserve de son dépôt) ;

    – Constitution d'une mission d'information sur le régime des fouilles en détention.