Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Lundi 27 novembre

  • 14h00 - Commission des Affaires sociales

    - Examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 15h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (texte de la commission n° 382) (Mme Isabelle Florennes, rapporteure).

  • 16h00 - Séance Publique

    - Pt Sénat création de l'établissement public Paris La Défense (113, 382).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Pn résol. symboles de l'Union européenne (364).

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 28 novembre

  • 09h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    – Nomination d'un corapporteur d'information sur les femmes et les sciences.

    – Audition, sur les femmes et les sciences, de :

    Mme Aline Aubertin, présidente de l'association Femmes ingénieures ; Mme Véronique Chauveau, vice-présidente de l'association Femmes et mathématiques.
  • 10h45 - Groupe les Républicains

    Réunion commune Bureau et Groupe (10h45 à 11h15)

    A l'issue, réunion de travail sur le statut du député et sur les projets de réforme du fonctionnement de notre assemblée.

  • 14h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

  • 14h30 - Commission des Affaires sociales

    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Explications de vote et vote par scrutin public : Pt ratification ordonnances renforcement du dialogue social.

    - CMP ou nlle lect. Pt financement sécurité sociale pour 2018.

  • 17h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM).

  • 17h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Audition de M. Éric LOMBARD, dont la nomination en qualité de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination

  • 17h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Audition de M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 29 novembre

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition conjointe avec la commission de la Défense nationale et des forces armées, ouverte à la presse, de M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l'IRIS, de M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et de Mme Céline Pajon, chercheur à l'IFRI, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l'Est.

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Examen de la proposition de loi de M. Paul Christophe visant à étendre le dispositif de dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux (n° 228) (M. Paul Christophe, rapporteur)

    - Examen de la proposition de loi de M. Christophe Naegelen relative à la création d'un chèque-emploi collectivités territoriales (n° 329) (M. Christophe Naegelen, rapporteur)

    - Désignation des membres du groupe de travail de la commission sur la formation professionnelle et l'apprentissage

    - Désignation du rapporteur des missions flash sur :

    les aidants familiaux ; la prescription d'activités physiques à des fins thérapeutiques ; les nouvelles missions de service public de l'inspection du travail ; les conditions des prélèvements d'organes et du refus de tels prélèvements.
  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen de la proposition de loi permettant une bonne application du régime d'asile européen (n° 331) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur) ;

    - Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (n° 315) (M. Sacha Houlié, rapporteur) ;

    - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles (sous réserve de son dépôt).

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    – Audition conjointe avec la commission des Affaires étrangères, ouverte à la presse, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l'Est (M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l'IRIS, M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et Mme Céline Pajon, chercheur à l'IFRI).

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier et plusieurs de ses collègues créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires (n° 303) (M. Philippe Vigier, rapporteur)

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    Table ronde sur une alimentation de qualité accessible à tous : l'aide alimentaire, avec la participation de :

    – M. Jacques Bailet, président de la fédération française des banques alimentaires ;

    – M. Jérôme Bonaldi, président de l'association nationale du développement des épiceries solidaires (ANDES) ;

    – Mme Angélique Delahaye, députée européenne, présidente de l'association Solaal.

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

  • 11h00 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - audition de Mme Michèle Rousseau, Présidente-directrice générale du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) sur l'économie circulaire;

  • 14h00 - Groupe les Républicains

    Réunion du groupe de travail chargé de réfléchir au fonctionnement interne du Groupe

  • 14h45 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 417) (M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Suite odj de la veille.

    - Nlle lect. Pt fin recherche et exploitation des hydrocarbures (370).

  • 16h15 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

  • 16h30 - Délégation aux Outre-Mer

    - Audition de M. Jean-Marc AYRAULT, ancien Premier ministre, président de la Mission de la mémoire pour l'esclavage, des traites et de leurs abolitions, sur le projet de Fondation pour la mémoire de l'esclavage ;

    - Point sur les décisions concernant les moyens pour la délégation et des demandes liées aux conditions matérielles des députés ultramarins ;

    - Retour sur le colloque « La France géant des mers – Les outre-mer au défi de la croissance bleue » du 23 novembre 2017 ;

    - Nomination de référents de la Délégation dans les commissions permanentes 

    - Questions diverses.

  • 16h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France (COM) et avis de la Commission sur ce projet (Mme Marion Lenne, rapporteure).

  • 16h30 - Commission des Affaires économiques

    Audition de M. Christophe Itier, Haut-Commissaire à l'économie sociale et solidaire (ESS)
  • 21h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 30 novembre

  • 09h30 - Commission des affaires européennes

    - Communication de la Présidente sur la réunion plénière de la 58e COSAC organisée à Tallinn du 26 au 28 novembre 2017 ;

    - Communication de M. Alexandre Holroyd sur le lancement du semestre européen 2018 ;

    - Communication de M. Damien Pichereau, référent de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le premier paquet " Mobilité routière " ;

    - Communication de Mme Marietta Karamanli, référente de la commission des lois, sur Europol ;

    - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Éric Bothorel et plusieurs de ses collègues sur le marché unique du numérique (sous réserve de son dépôt) ;

    - Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

  • 09h30 - Séance Publique

    - Pn résol. engagement associatif et sa reconnaissance (344 rect.).

    - Pn compétences des collectivités territoriales dans la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (310).

    - Pn principe de garde alternée des enfants (307).

  • 10h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (texte de la commission n° 389) (Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure) ;

    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la garde alternée des enfants (texte de la commission n° 416) (M. Vincent Bru, rapporteur).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 1er décembre

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite Nlle lect. Pt fin recherche et exploitation des hydrocarbures (370).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.