Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Vendredi 20 avril

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Commission des Affaires économiques

    Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h00 - Commission des Affaires économiques

    Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.

    VOTE PAR SCRUTIN PUBLIC A L'ISSUE DE L'EXAMEN DES ARTICLES


Mercredi 9 mai

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Examen de la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l'engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)

    – Examen de la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur)

  • 12h00 - Groupe les Républicains

    - Réunion commune du Bureau et du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Questions sur la réforme de nos institutions.