Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Lundi 10 décembre

  • 15h45 - Commission spéciale projet d'habilitation Brexit

    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi,adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (texte de la commission spéciale n° 1461) (M. Alexandre Holroyd, rapporteur).

  • 16h00 - Séance Publique

    - Pt Sénat ordonnances mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE (1388),

    - Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (no 1349 et n° 1396),

    - Suite de la discussion du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (no 1350 et n° 1397).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 11 décembre

  • 09h30 - Séance Publique

    - Questions orales sans débat

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Pn Sénat réforme de la Caisse des Français de l'étranger (631).

    - Suite odj de la veille.

  • 16h15 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le thème de l'enseignement agricole (secondaire et supérieur)

  • 17h00 - Commission des affaires européennes

    - Audition conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires économiques, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur les accords de libre-échange de l'Union européenne.

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Georges Malbrunot, journaliste au Figaro spécialiste du Moyen-Orient, sur « L'Arabie saoudite et son environnement régional ».

  • 17h00 - Commission des Affaires économiques

    - Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, et la commission des affaires européennes de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords commerciaux de l'Union européenne.

  • 17h00 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords commerciaux de l'Union européenne.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Mercredi 12 décembre

  • 09h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Examen, conjoint avec les commissions des affaires économiques et des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, du rapport de la mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres (Mme Laure de LA RAUDIÈRE et M. Jean-Michel MIS, rapporteurs)

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des Personnes handicapées, sur la politique interministérielle du Handicap.

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    - Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission aux Comores, du 14 au 19 octobre 2018, d'une délégation de la commission des affaires étrangères conduite par Mme Laetitia Saint-Paul et composée de Mmes Annie Chapelier, Monica Michel, Bérengère Poletti.

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen des conclusions de la mission d'information, commune avec les commissions des Affaires économiques et des Finances, sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres (Mme Laure de la Raudière et M. Jean-Michel Mis, rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    - Présentation, conjointement avec la commission des finances et la commission des lois, du rapport de la mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres (Mme Laure de la Raudière, rapporteure).

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information, commun avec la commission de la Défense de la Chambre des communes britannique, sur la prochaine génération de missiles anti-navires (Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière, rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Audition de M. Frédéric Jousset, chargé du pilotage du projet de Pass Culture pour les jeunes

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information, commun avec la commission de la Défense de la Chambre des communes britannique, sur la prochaine génération de missiles anti-navires (Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière, rapporteurs).

  • 11h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 1401) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - CMP ou nlle lect. Pt programmation 2018-2022 et réforme pour la justice.

    - CMP ou nlle lect. Pt org. renforcement de l'organisation des juridictions.

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères.

  • 17h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Audition de M. Didier MIGAUD, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer/

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Jeudi 13 décembre

  • 09h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Visite de l'exposition "Le cubisme" au Centre Pompidou

  • 09h30 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    - Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;- Échange de vues sur le programme de travail 2019.

  • 09h30 - Séance Publique

    - Évent., suite nlle lect. Pt programmation 2018-2022 et réforme pour la justice.

    - Évent., suite nlle lect. Pt org. renforcement de l'organisation des juridictions.

  • 10h00 - Commission des affaires européennes

    - Table ronde sur la politique européenne en matière d'innovation de rupture- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

  • 10h00 - Délégation aux Outre-Mer

    - Audition de représentants ultra-marins de l'Association AMORCE, Association des collectivités

    - Questions diverses.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 14 décembre

  • 09h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Éventuellement, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2019 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)*

    * En application de l'article 86, alinéa 5, du Règlement, les amendements devront être déposés au plus tard jeudi 13 décembre 2018 à 17 heures sur le portail Eloi.

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi