Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Lundi 15 octobre

  • 15h45 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

  • 16h00 - Séance Publique

    - Pt loi de finances pour 2019 (première partie) (1255, 1285, 1288).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 16 octobre

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - réunion du Bureau du Groupe

  • 11h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion de Groupe

  • 14h15 - Groupe les Républicains

    - Réunion de travail dans la perspective de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, autour de Jean-Pierre DOOR, orateur du Groupe.   

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Suite odj de la veille

  • 16h15 - Commission des Affaires sociales

    - Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 16h15 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Renouvellement du représentant de l'Assemblée nationale au Conseil supérieur de l'Agence France-Presse

    - Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères.

  • 17h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.

  • 17h00 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les grandes orientations de son ministère et sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ;

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 17 octobre

  • 08h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    - Examen du rapport de la mission d'information sur la gestion du risque budgétaire associé aux contentieux fiscaux et non fiscaux de l'État (M. Romain GRAU, rapporteur)

    - Examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Éric ALAUZET, rapporteur pour avis)

  • 09h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Visite en trois groupes thématiques du centre pénitentiaire de Fresnes2 ;

    - Échange de vues sur les thématiques de la surpopulation pénale, de l'exécution et de l'aménagement des peines, le dispositif des structures d'accompagnement vers la sortie (SAS).

  • 09h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :

    Examen de l'avis sur le « Prélèvement européen » (M. Maurice Leroy, rapporteur) ; Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » sur le projet de loi de finances 2019 (M. Jean-François Mbaye, rapporteur pour avis) ; Vote sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Désignation des membres du groupe de travail sur les retraites

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son projet stratégique et l'exécution du Contrat d'objectifs et de moyens de la société (COM) en 2017

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :

    - Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

    Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (Mme Mathilde Panot, rapporteure pour avis); Paysages, eau et biodiversité ; Expertise, information géographique et météorologie ; articles 75 et 76 (M. Yannick Haury, rapporteur pour avis);
  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - Suite odj de la veille.

  • 16h15 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 16h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    - Examen du rapport de la mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité (MM. Didier Paris, président-rapporteur, et Pierre Morel-À-L'Huisser, vice-président, co-rapporteur) ;

    - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne (n° 1300) ;

    - Constitution de la mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale ;

    - Création d'une mission d'information sur les droits fondamentaux des majeurs protégés.

  • 16h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.

  • 17h00 - Commission des Affaires étrangères

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au Ministère de l'intérieur.

  • 17h00 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'informations sur les femmes et les forces armées (Mme Bérangère Couillard et Mme Bénédicte Taurine, co-rapporteures) ;

    - Audition, ouverte à la presse, sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur) de :

    Mme Annie Guilberteau, directrice générale de la fédération nationale des centres d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), accompagnée de Mme Christine Passage, juriste ; Mme Françoise Brié, directrice générale de la fédération nationale Solidarité Femmes (FNSF) ; Mme Céline Piques et Mme Raphaëlle Rémy-Leleu, porte-parole d'Osez le féminisme.
  • 18h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2019.

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 18 octobre

  • 09h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 09h30 - Délégation aux Outre-Mer

    Adoption du compte rendu de la réunion du 3 octobre 2018 Échange de vues autour du projet de loi de finances pour 2019 avec des acteurs économiques de l'ensemble des Outre-Mer ; Questions diverses.
  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 10h00 - Commission des affaires européennes

    - Audition de Son Exc. M. Tomasz Mlynarski, Ambassadeur de la République de Pologne en France (à confirmer) ;

    - Audition de Son Exc. M. Georges Károlyi, Ambassadeur de Hongrie en France (à confirmer) ;

    - Communication de M. Alexandre Holroyd sur le prélèvement sur recettes (PSR).

  • 10h00 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    - Examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, et Jean-François Eliaou, député, rapporteurs).

  • 11h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de

    loi de finances pour 2019.

  • 14h30 - Commission des Affaires sociales

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Commission des Affaires sociales

    – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 19 octobre

  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    - Eventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 09h30 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 14h30 - Commission des Affaires sociales

    - Eventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.