Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mercredi 13 novembre

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen pour avis, ouvert à la presse, des deux projets de loi suivants :• Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre (n° 1631) (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis).• Projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée,autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord (n° 2344) (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis)

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Table ronde sur les déchets du bâtiment, avec la participation de M. Erwan Lemeur, président de FEDEREC BTP et Mme Marie-Ange Badin, responsable des relations institutionnelles de FEDEREC, de M. Marc Cheverry, directeur Économie circulaire et déchets de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), de M. Bertrand Hannedouche, chef du service Environnement de la Fédération française du bâtiment (FFB) et M. Benoit Vanstavel, directeur des relations institutionnelles et parlementaires de la FFB, et de MM. Philippe Lerouvillois et Etienne Wiroth, membres du bureau de la Fédération des entreprises d'insertion.

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Présentation, ouverte à la presse, et vote du rapport de la mission flash d'audit et de contrôle des processus de gestion de postes diplomatiques (Mme Anne Genetet et M. Didier Quentin, co-rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Désignation de co-rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs– Audition du Général Jean-Louis Georgelin, préfigurateur de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    - Réunion avec une délégation de la commission de l'économie et de l'énergie du Bundestag, sur le Mercosur, d'une part, et sur l'industrie du futur, d'autre part.

  • 10h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen de la proposition de résolution relative à la réforme européenne du droit d'asile (n° 2343) (Mme Marietta Karamanli et M. Ludovic Mendès, rapporteurs) 1 ;– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant création d'une certification publique des performances sociales et environnementales des entreprises et expérimentation d'une comptabilité du XXIème siècle (n° 2355) ;– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide (n° 2353) ;– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à étendre la qualité de pupille de la Nation aux enfants des sauveteurs en mer décédés dans le cadre de leur mission de sauvetage et à assurer les besoins de financement de la Société nationale de sauvetage en mer (n° 2147).

  • 14h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Réunion du bureau de la Commission.

  • 14h45 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2019 (n° 2400) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

  • 15h00 - Commission des Affaires économiques

    - Audition de M. Jean-Luc Lagleize sur son rapport au Premier ministre « Maîtrise des coûts du foncier dans les opérations de construction. »

  • 15h00 - Séance Publique

    - Pt loi de finances rectificative pour 2019.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 14 novembre

  • 08h45 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pt loi de finances pour 2020 :

    Articles non rattachés.
  • 09h30 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    - Audition publique, ouverte à la presse, sur l'hésitation vaccinale

  • 09h30 - Commission des affaires européennes

    – Table ronde sur la cybersécurité en présence de M. Julian Lepassaar, directeur exécutif de l'ENISA, M. Steve Purser, directeur des opérations de l'ENISA, et M. Cyril Cuvillier, sous-directeur adjoint de la stratégie de l'ANSSI ;– Présentation du rapport d'information de M. Éric Bothorel sur le futur de la cybersécurité européenne ;– Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 15 novembre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Lundi 18 novembre

  • 16h00 - Séance Publique

    - Pt Sénat engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (2357, 2401).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Mardi 19 novembre

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- Explications de vote et vote par scrutin public : Pt loi de finances pour 2020.- Lect. déf. Pt orientation des mobilités.- Suite odj de la veille.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi


Mercredi 20 novembre

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 21 novembre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Pt Sénat accession de la Macédoine du Nord à l'OTAN (2344).- Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 22 novembre

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite odj de la veille.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi