Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mercredi 15 juillet

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash relative aux hélicoptères des armées (MM. Jean-Pierre Cubertafon et Jean-Jacques Ferrara, co-rapporteurs).

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Élection, à huis clos, de la Présidence de la Commission, puis réunion du Bureau.

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur le Défenseur des droits (Mme Coralie Dubost et M. Pierre Morel-A-L'Huissier, co-rapporteurs).

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Communication de la mission flash sur la mise en place du dispositif « 2S2C » (M. François Cormier-Bouligeon et Mme Béatrice Descamps, rapporteurs)

  • 10h00 - Commission des Affaires économiques

    - Audition de Mme Ilham Kadri, directrice générale et présidente du comité exécutif de Solvay.

  • 10h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre afin de maintenir et renouveler la confiance entre les citoyens et la force publique (n° 3138) (M. Bruno Questel, rapporteur).

  • 11h00 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Audition de Mme Claire Hédon dont la nomination en qualité de Défenseure des droits est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans lesconditions prévues par l'article 29-1 du Règlement (M. Antoine Savignat, rapporteur).

  • 11h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – nomination d'un rapporteur– audition de M. Gilles ANDRÉANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les moyens de la lutte contre le terrorisme (exercices 2015-2019)– présentation par M. Hervé PELLOIS d'une communication sur la prévention des aléas et la gestion des risques dans le secteur agricole

  • 11h30 - Mission d'information de la conférence des Présidents : Impact, gestion et conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19

    – audition de M. François Braun, président de Samu Urgences de France et chef du pôle urgences du Centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville

  • 11h30 - Commission des affaires européennes

    – Communication sur « Quel soutien de l'Union aux secteurs de l'agriculture et de la pêche face à la pandémie ? » (MM. André Chassaigne et Jean-Baptiste Moreau), en présence par visioconférence de M. Pierre Karleskind, président de la commission pêche du Parlement européen ;– Communication sur « La réponse sanitaire européenne est-elle à la hauteur des enjeux ? » (Mme Marietta Karamanli et M. Jean-Pierre Pont)

  • 12h00 - Groupe les Républicains

    - Réunion commune du bureau et du Groupe

  • 15h00 - Séance Publique

    Sous réserve de la délibération du Conseil des ministres :- Déclaration du Premier ministre

    - Intervention des groupes pendant 2 heures 30 - Réponse du Premier ministre ;- Pas d'explications de vote ;- Vote, dans les salons voisins de l'hémicycle, ouvert pour 30'.

  • 20h00 - Délégation aux Outre-Mer

    - Audition des représentants de la presse écrite et web ultramarine :- M. Laurent Canavate représentant Mayotte Hebdo ;- Jacques Dancale de la Nouvelle Semaine (Guadeloupe) ;- M. Luc Laventure, président d'Outremers 360 ;- Anthony Maarek, représentant le groupe France-Antilles ;- M. Gilbert Meriel, représentant la société Fenua Communication, éditrice des journaux d'information Tahiti Infos et Les Nouvelles de Tahiti ;- Patrick Planchenault, directeur de la rédaction du Quotidien de La Réunion ; - M. Bertrand Prévost, représentant la Dépêche de Tahiti.- Nomination de rapporteurs ;- Questions diverses.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux.


Jeudi 16 juillet

  • 08h30 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    - Examen du rapport sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Jean-Luc Fugit, député, et Roland Courteau, sénateur, rapporteurs).

  • 09h00 - Séance Publique

    - débat d'orientation des finances publiques pour 2021.

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Audition, à huis clos, du général François Lecointre, chef d'état-major des armées sur « l'analyse des conséquences stratégiques et militaires de la crise Covid, vision des perspectives qu'elle dessine ».

  • 10h00 - Mission d'information de la conférence des Présidents : Impact, gestion et conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19

    – audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), et Mme Stéphanie Decoopman, cheffe de service.

  • 11h30 - Mission d'information de la conférence des Présidents : Impact, gestion et conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19

    – audition de M. Patrick Bouet, président du Conseil de l'ordre des médecins.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement,- lecture des conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 ;

    - lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 ;

    - lecture des conclusions des commissions mixtes paritaires ou nouvelles lectures des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite, lecture des conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 ;

    - lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 ;- lecture des conclusions des commissions mixtes paritaires ou nouvelles lectures des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie


Vendredi 17 juillet

  • 09h00 - Séance Publique

    Eventuellement, suite des nouvelles lectures des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie ;- lecture des conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Eventuellement, suite des nouvelles lectures des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie ;- lecture des conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Eventuellement, suite des nouvelles lectures des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie ;- lecture des conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales.


Lundi 20 juillet

  • 15h00 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

    - Audition de M. Jean-Baptiste Djebarri, Ministre délégué auprès de la ministre de la Transitionécologique, chargé des Transports.