Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Mardi 21 janvier

  • 10h45 - Groupe les Républicains

    - Réunion du Bureau du Groupe

  • 14h45 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :

    - à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet (texte de la commission n° 2583) (Mme Laetitia Avia, rapporteure) ;

    - au projet de loi organique, adopté par le Sénat, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (texte de la commission n° 2588) et au projet de loi, adopté par le Sénat, modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (texte de la commission n° 2589) (M. Christophe Euzet, rapporteur).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.- CMP Pt lutte contre le gaspillage et économie circulaire (2553).- Nlle lect. Pn lutte contre les contenus haineux sur internet (2534).

  • 17h15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    – Table ronde, ouverte à la presse, de représentants de la médecine du travail :- Conseil national professionnel de la médecine du travail (CNPMT) – Pr Jean François Gehanno, chef du pôle Santé publique, évaluation et support médical au sein du CHU de Rouen Normandie, président du collège des enseignants de médecine du travail, et Dr Jérémie Sommé, médecin du travail au sein du service de santé au travail du personnel hospitalier du CHU de Toulouse, secrétaire du CNPMT, administrateur de l'Association nationale de médecine du travail et d'ergonomie du personnel des hôpitaux (ANMTEPH)- Syndicat National des Professionnels de la Santé au Travail (SNPST) – Dr Jean Michel Sterdyniak, secrétaire général- Présanse (Prévention et Santé au Travail) – M. Martial Brun, directeur général et Dr Corinne Letheux, médecin conseil

  • 17h30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Audition, ouverte à la presse, de Mme Marlène Schiappa, Secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.

  • 18h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Table ronde, à huis clos, sur la stratégie de défense française dans la zone indo-pacifique avec:

    M. le colonel Michel Poledri, de la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) ; M. le capitaine de vaisseau Pascal Carré, chef du bureau Asie, Pacifique, Amérique Latine, Caraïbes, à l'état-major des Armées.
  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 22 janvier

  • 09h00 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Examen de la proposition de loi relative à la déshérence des retraites supplémentaires (n° 2516) (Mme Sophie AUCONIE, rapporteure)

  • 09h30 - Commission des Affaires économiques

    - Communication de Mme Laure de la Raudière et de M. Éric Bothorel au titre du groupe de travail sur la couverture mobile et numérique du territoire ;- Présentation du rapport d'application de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite « loi PACTE » (MM. Daniel Fasquelle et Roland Lescure, rapporteurs).

  • 09h30 - Commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

    – Présentation du rapport de la mission d'information sur les agrocarburants (M. Stéphane Demilly, président, et MM. Jean-François Cesarini et Bertrand Pancher, co-rapporteurs).

  • 09h30 - Commission de la Défense nationale et des forces armées

    - Table ronde, ouverte à la presse, sur le Moyen-Orient avec :

    M. Fabrice Balanche, maître de conférences à l'Université Lyon 2 ; M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique (CNRS) ; M. Pierre Razoux, directeur de recherche à l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).
  • 09h30 - Commission des Affaires sociales

    – Examen de la proposition de loi de M. Guy Bricout et plusieurs de ses collègues visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur (n° 1116) (M. Guy Bricout, rapporteur)– Examen de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant l'ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète (n° 1432) (Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure)

  • 09h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    -- Examen de :

    – la proposition de loi organique visant à permettre l'inscription d'office sur la liste électorale spéciale à la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (n° 2500) (M. Philippe Gomès, rapporteur) ;– la proposition de loi visant à interdire le cumul d'une pension de retraite et d'une indemnité d'activité pour les personnes nommées au Conseil constitutionnel et dans les agences de l'État (n° 1803 rectifié) (M. Thierry Benoit, rapporteur) ;-- Création d'une mission d'information sur le régime juridique des baux ruraux.

  • 09h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Avis sur la désignation, par le Président de l'Assemblée nationale, en application de l'article 40 de la loi du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance, de deux personnalités qualifiées pour siéger au sein du Conseil d'évaluation de l'école– Présentation, en réunion conjointe avec la Délégation aux Outre-mer, du rapport d'évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (Mmes Danièle Hérin et Josette Manin, rapporteures)

  • 09h30 - Commission des Affaires étrangères

    – Table ronde, ouverte à la presse, sur l'espace et ses enjeux scientifiques, stratégiques, industriels et environnementaux, avec le général Michel Friedling, commandant du commandement de l'espace au sein de l'Armée de l'air, M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), Mme Yaël Nazé, astrophysicienne de l'Institut d'astrophysique et de géophysique de l'Université de Liège, M. Thomas Pesquet, spationaute, , et M. Johann-Dietrich Wörner, directeur général de l'Agence spatiale européenne (ASE).

  • 09h30 - Délégation aux Outre-Mer

    - Réunion conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation : Présentation du rapport sur l'évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles (Mmes Danièle Hérin et Josette Manin rapporteures au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation et M. Max Mathiasin, rapporteur au nom de la Délégation aux outre-mer).- Questions diverses.

  • 10h30 - Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

    – Au cœur de l'économie : audition de MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'INSEE, et Gilbert CETTE, adjoint au directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, sur la conjoncture, ainsi que de Mme Selma MAHFOUZ, directrice de la DARES, sur le thème d'actualité : « La situation du marché du travail ».

  • 11h30 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la diplomatie culturelle et d'influence

  • 14h00 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    – Audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Barlet, sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie à la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

  • 14h30 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de la République

    – Réunion du bureau de la Commission.

  • 15h00 - Commission des Affaires économiques

    - Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (n° 1724) (M. Christophe Naegelen, rapporteur)

  • 15h00 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation

    – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)– Examen de la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211) (M. Pierre Morel-À-L'Huissier, rapporteur)

  • 15h00 - Commission des affaires européennes

    – Audition de S. Exc. Nikolaus Meyer-Landrut, Ambassadeur d'Allemagne en France ;– Nomination de rapporteurs ;– Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

  • 15h00 - Séance Publique

    - {Pt org. Sénat modification loi application cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution(2535 rect.).- Pt Sénat application cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et Haute autorité pourla diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (2536)}. (discussion générale commune)

  • 16h00 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    - Table-ronde internationale, ouverte à la presse, sur l'échange de bonnes pratiques en matière de lutte contre les violences faites aux femmes et de promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes, avec la participation de :

    SE Mme Madame Veronika Wand-Danielsson, Ambassadrice de Suède en France ; Mme Mme Amy Baker, cheffe de mission adjointe de l'Ambassade du Canada ; Mme Maria Felisa Herrero Pinilla, magistrate de liaison de l'Ambassade d'Espagne.

Jeudi 23 janvier

  • 08h30 - Délégation aux Outre-Mer

    - Présentation du rapport sur les finances locales outre-mer (M. le député Jean-René Cazeneuve et M. le sénateur Georges Patient, rapporteurs) ;- Présentation du rapport d'information sur le grand âge et la dépendance dans les Outre-mer (Mmes Stéphanie Atger et Ericka Bareigts, rapporteures) ;- Présentation du rapport de commission d'enquête sur l'utilisation du chlordécone et du paraquat (Mme Serge Letchimy, président et Mme Justine Benin, rapporteure) ;- Audition des Présidents des Comités de gestion des œuvres sociales hospitalières (CGOSH) de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, La Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon.- Questions diverses.