Agenda du Groupe les Républicains

agenda

Jeudi 20 janvier

  • 09h00 - Séance Publique

    - Pn résol. europ. visant à inscrire parmi les priorités de la présidence française de l'Union européennel'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales (4328).- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) reconnaissance et condamnation du caractère génocidaire des violences politiques ainsi que des crimes contre l'humanité perpétrés par la Chine à l'égard des Ouïghours (4760).- Pn urgence contre la désertification médicale (4784).- Pn augmentation du salaire minimum et ouverture d'une conférence nationale sur les salaires (4782).- Pn visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (4781).- Suite Pn visant à réformer fiscalité droits succession et donation (3409 rect., 3874).

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Vendredi 21 janvier

  • 09h00 - Séance Publique

    - Suite Pn aménagement du Rhône.

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mardi 25 janvier

  • 15h00 - Séance Publique

    - Questions au Gouvernement.

    - CMP Pn interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne (4802).

    - CMP Pt protection des enfants (4890 rect.).- Pt restitution de certains biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites (4632).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Mercredi 26 janvier

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite Pt restitution de certains biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites.- CMP Pt ratification ordonnance du 21 avril 2021 relative à la représentation des travailleurs  indépendants recourant aux plateformes (4866).- Pt Sénat ratification ordonnances article 13 de la loi du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (4689, 4894).- Pn garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom (4853).

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.


Jeudi 27 janvier

  • 09h00 - Séance Publique

    - {Nlle lect. Pn org. lois de financement de la sécurité sociale (4495).- Nlle lect. Pn lois de financement de la sécurité sociale (4496).} Discussion générale commune- Pt ratification convention contre le trafic d'organes humains (4338, 4708).- Pt Sénat approbation convention fiscale France-Argentine (4044).- Pt approbation accord France-Maurice coopération en matière de défense (4200, 4754).- Pt approbation accord France-Qatar relatif au statut de leurs forces (4324, 4755).- {Pt convention coopération judiciaire Mécanisme international pour la Syrie (4696). - Pt convention nationalité France-Espagne (4789).} Procédure d'examen simplifiée

  • 15h00 - Séance Publique

    - Suite odj du matin.

  • 21h30 - Séance Publique

    - Suite odj de l'après-midi.